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Marques déposées par l'association loi 1901 SUD ET BIO
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SUD&BIO LANGUEDOC-ROUSSILLON ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD&BIO LANGUEDOC-ROUSSILLON ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE
SUD ET BIO, Association interprofessionnelle Bio du Languedoc-Roussillon, ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3977826
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2023
SUD&BIO LANGUEDOC-ROUSSILLON ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE de SUD ET BIO

Présentation de la marque SUD&BIO LANGUEDOC-ROUSSILLON ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE

Déposée le 21 janvier 2013 par l'association loi 1901 SUD ET BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUD&BIO LANGUEDOC-ROUSSILLON ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 SUD ET BIO domicilié(e) MAISON DES AGRICULTEURS B, MAS DE SAPORTA, CS 50023 - 34875 - LATTES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 845 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD ET BIO domicilié(e) MAISON DES AGRICULTEURS B, MAS DE SAPORTA, CS 50023 - 34875 - LATTES CEDEX - France.

La marque SUD&BIO LANGUEDOC-ROUSSILLON ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD&BIO LANGUEDOC-ROUSSILLON ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE est expirée depuis le 21 janvier 2023.

SUD ET BIO a également déposé les autres marques suivantes : TENDRE D'OC , CHARTE FRUITS ET LÉGUMES Sud & Bio LANGUEDOC ROUSSILLON NOS PAYSANS S'ENGAGENT


SUD ET BIO, Association interprofessionnelle Bio du Languedoc-Roussillon, ASSOCIATION Loi 1901 - MAISON DES AGRICULTEURS B, MAS DE SAPORTA, CS 50023 - 34875 - LATTES CEDEX - France - SIREN 437845886


SUD ET BIO - MAISON DES AGRICULTEURS B, MAS DE SAPORTA, CS 50023 - 34875 - LATTES CEDEX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.